Réglementation douanière pour votre voyage au Brésil

Réglementation douanière

Le trafic de drogue est très répandu au Brésil. Si vous êtes pris en flagrant délit de trafic, les sanctions sont sévères, impliquant souvent de longues peines de prison dans une prison brésilienne. Les sanctions pour la possession de drogues pour usage personnel vont des cours d’éducation aux travaux d’intérêt général.

Certains ressortissants britanniques ont été ciblés par des escroqueries par courriel dans lesquelles des fraudeurs en ligne proposent une récompense financière pour qu’ils se rendent au Brésil, où il leur est ensuite demandé de transporter certains articles/cadeaux hors du Brésil, y compris vers le Royaume-Uni. Ces articles sont souvent des drogues illégales et toute personne prise risque d’être détenue pour trafic de drogue, quelles que soient les circonstances.

L’abus sexuel des enfants est un crime grave et répandu au Brésil. Les autorités britanniques et brésiliennes se sont engagées à lutter contre les délinquants sexuels pédophiles itinérants et le gouvernement brésilien continue de sévir contre ceux qui commettent de tels délits. Si vous commettez des infractions sexuelles contre des enfants à l’étranger, vous pouvez être poursuivi au Royaume-Uni.

Il n’existe pas de législation contre l’homosexualité au Brésil. Le mariage entre personnes de même sexe est légal au Brésil depuis 2013, et les couples LGBT bénéficient de l’égalité des droits en droit. Les droits de l’homme sont protégés par la Constitution brésilienne, et le Brésil est signataire d’accords internationaux et régionaux protégeant les droits des LGBT. Le changement de nom sur les documents officiels pour les personnes transgenres est également prévu par la loi, bien que ce droit ne soit pas toujours appliqué de manière cohérente dans tout le pays.

Sao Paulo organise la plus grande célébration de la Fierté au monde, qui se déroule généralement de manière très pacifique – les incidents violents lors de l’événement sont rares. La Pride de Rio et celles d’autres villes attirent également un grand nombre de personnes. Le Brésil a généralement une tradition de tolérance. Toutefois, la société brésilienne est assez conservatrice, en particulier en dehors des grandes villes, et la violence LGBT-phobe est un sujet de préoccupation – vous devez donc faire preuve de discrétion.

• À compter du 25 décembre 2020, le Brésil a temporairement suspendu tous les vols en provenance ou via le Royaume-Uni.
• Le Brésil a également suspendu temporairement l’autorisation pour les étrangers ayant séjourné au Royaume-Uni au cours des 14 jours précédents d’embarquer sur tout vol à destination du Brésil.
• Des restrictions s’appliquent aux ressortissants étrangers non résidents qui entrent par voie terrestre ou maritime.
• Les étrangers résidents sont autorisés à entrer au Brésil, sous réserve d’une période de quarantaine de 14 jours à l’arrivée.
• Toute personne se rendant au Brésil par avion doit présenter à l’enregistrement la preuve d’un test PCR négatif pour le COVID-19 effectué dans les 72 heures précédant l’embarquement.

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Documents requis

• Original du connaissement (OBL) / de la lettre de transport aérien (AWB)
• Copies notariées du passeport (y compris toutes les pages vierges) (2 copies)
• Visa de travail temporaire / visa permanent
• Copies notariées de la carte fiscale brésilienne / Cadastro de Pessoas Fisicas (numéro CPF) (2 copies)
• Inventaire détaillé des nouveaux articles en portugais
• Inventaire détaillé des articles utilisés en portugais
• Copies notariées du billet d’avion (2 copies)
• Certificat de fumigation NIMP-15, le cas échéant.
• Contrat de travail notarié (non-diplomates)
• Déclaration de résidence à l’étranger (non-diplomates / citoyens de retour)
• Copies du Registro Nacional de Estrangeiros (RNE) (2 copies) (non-diplomates)
• Déclaration des bagages (non-diplomates, citoyens de retour)
• Cautionnement (non-diplomates)
• Copies notariées de la Declaração Simplificada de Importação (DSI) / franchise diplomatique (3 copies) (diplomates)
• Copie authentifiée de Ministère des Relations Extérieures d’identification (MRE) (diplomates)
• Copies du formulaire supplémentaire (3 copies) (diplomates)
• Certificat de résidence (citoyens de retour) / reçus de factures de services publics pour les 13 mois précédents.
• Preuve de résidence à l’étranger (minimum de 12 mois requis) (citoyens de retour)

Informations spécifiques

• L’envoi ne doit être effectué que lorsque tous les documents sont complets et reçus par l’agent de destination, y compris le numéro CPF.
  • Confirmez la réception des documents avec l’agent et attendez son « feu vert ».
• L’adresse enregistrée dans le CPF doit être la même que la destination finale de l’envoi (citoyens de retour).
• Les diplomates doivent se trouver au Brésil avant l’arrivée de l’envoi pour demander les documents brésiliens requis et peuvent importer en franchise de droits.
• Les diplomates peuvent importer des appareils ménagers s’ils sont en possession du propriétaire des biens depuis 6 mois et s’ils sont appropriés au reste de l’envoi.
• Un numéro CPF est obligatoire pour tous les envois.
• Le visa doit être valable pendant plus de 180 jours.
• Les marchandises ne peuvent être importées qu’après que le visa a été autorisé par les autorités brésiliennes et que le permis de séjour/visa a été tamponné dans le passeport par la police fédérale brésilienne ;
  • L’envoi sera dédouané sous caution, signée par le propriétaire des marchandises (non-diplomates).
• L’OBL doit être cotée et indiquer le coût du transport et le code harmonisé pour les articles ménagers ;
  • Il doit être consigné au nom du propriétaire des biens, et non de l’agent ou de la société de déménagement.
• Les DSI / franchises diplomatiques sont fournies par les Ministère des relations extérieures (MRE).
• Il faut environ 15 jours pour obtenir la franchise diplomatique (diplomates).
• Les étrangers titulaires d’un visa temporaire doivent signer une garantie couvrant le montant des droits sur la base de 50 % de la valeur déclarée.
• Les articles ménagers et les effets personnels neufs et usagés peuvent être importés en franchise de droits s’ils sont destinés à un usage personnel et si les articles déclarés et neufs sont identifiés sur la liste de colisage.
• Les articles électriques/électroniques doivent être déclarés en indiquant la marque, le modèle et le numéro de série.
• La liste de colisage des articles doit indiquer la valeur de chaque article en real brésilien, en précisant la quantité par unité ainsi que la valeur totale, et la marque, le modèle et le numéro de série de chaque article doivent être indiqués.
  • Il doit être signé et enregistré auprès d’un bureau d’enregistrement brésilien.
• Le dédouanement ne peut commencer qu’après l’arrivée du propriétaire des marchandises au Brésil et doit commencer dans les 90 jours suivant l’arrivée du propriétaire des marchandises ;
  • Sinon, les douanes peuvent saisir l’envoi.
• Les envois doivent arriver au Brésil dans les 180 jours suivant l’arrivée du propriétaire des marchandises.
• Les envois sous visa touristique / d’affaires ne peuvent pas être dédouanés.
• Les matériaux d’emballage en bois doivent être fumigés et un certificat de fumigation doit être envoyé à l’agent avec l’OBL avant l’expédition.
• Les aliments, les boissons ou les médicaments ne doivent pas être inclus dans l’envoi.
• Les articles importés devront être exportés lorsque le propriétaire des biens quittera le Brésil (non-diplomates).
• Les citoyens de retour au pays ou ceux qui possèdent un visa permanent doivent avoir vécu à l’étranger pendant au moins 12 mois contigus avant de s’installer au Brésil.
  • Pendant cette période, les citoyens ou les détenteurs de visa ne peuvent avoir séjourné au Brésil pendant les 12 derniers mois, pour une période supérieure à 45 jours.
  • Si le séjour dépasse 45 jours, tous les articles inclus dans le déménagement seront soumis au paiement des droits d’importation, à l’exception des articles suivants qui sont exonérés, indépendamment de la règle ci-dessus :
    • Vêtements
    • Chaussures
    • Livres
    • Magazines
    • Documents
    • Tous les articles qui ont été « officiellement » exportés du Brésil dans le cadre du déménagement.
  • Si un citoyen brésilien de retour au pays et ayant vécu à l’étranger (et prouvé sa résidence à l’étranger pendant plus de 12 mois) enfreint cette règle – en dépassant 45 jours au total au Brésil au cours des 12 mois précédant le retour effectif du propriétaire des biens dans le pays avec le déménagement – le propriétaire des biens perdra son exonération fiscale.
• Les citoyens de retour au pays doivent prouver le temps passé à l’étranger, par exemple :
  • Une lettre délivrée par le consulat brésilien d’origine attestant que le propriétaire des biens a vécu à l’étranger pendant plus de 12 mois.
  • Une lettre d’emploi sur papier à en-tête de l’entreprise indiquant que le propriétaire des biens a travaillé pour l’entreprise pendant plus de 12 mois.
• Les Brésiliens de retour au pays et les titulaires d’un visa permanent peuvent importer des bagages non accompagnés en franchise de droits si les articles sont correctement identifiés.
  • Tous les nouveaux articles doivent être identifiés dans la liste de colisage.
  • S’ils ne sont pas déclarés et s’ils sont repérés lors de l’inspection douanière physique de la cargaison, ils sont soumis au paiement des droits d’importation et à une amende.
• Les fourgons élévateurs, les fourgons aériens, les caisses en bois et les boîtes arrivant en conteneur ou en envoi unique doivent être fumigés conformément aux règles de la NIMP 15 et marqués visiblement à l’encre noire permanente sur au moins deux côtés opposés du conteneur.
• Certains matériaux d’emballage en bois sont exemptés de la réglementation ;
  • Contactez l’agent pour des informations spécifiques.

Note de la RII : Avant d’entamer les procédures d’expédition au point d’origine à destination du Brésil, le propriétaire des marchandises doit recevoir la confirmation de l’autorisation d’entamer les procédures d’expédition au Brésil.

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Articles taxables

Les fleurs, les plantes et les produits végétaux devront obtenir l’autorisation du ministère de l’agriculture avant d’être admis dans le pays.

• Les produits à base de viande, d’œufs ou de poisson devront également obtenir l’autorisation du ministère de l’agriculture avant d’entrer dans le pays.
• Les chats, les chiens et les autres animaux importés doivent être munis d’un certificat sanitaire international délivré par le pays d’origine moins de 10 jours avant leur arrivée. Les animaux de 90 jours ou plus doivent également être munis d’un certificat de vaccination contre la rage délivré 30 jours avant la date d’arrivée prévue.
  – 400 cigarettes ou
  – 25 cigares ou
  – 250 grammes de tabac
  – 24 unités de boissons alcoolisées – unités classées en bouteilles de 75cl ou de 1 litre
  – 10 unités d’articles de maquillage
  – Vêtements et autres articles pour usage personnel
  – Livres et périodiques
  – Les devises locales et étrangères supérieures à 10 000 BRL devront être déclarées à l’entrée ou à la sortie du pays.
• Produits alimentaires (soumis à des droits d’importation d’environ 50 % de la valeur déclarée)
• Cosmétiques (soumis à des droits d’importation d’environ 50 % de la valeur déclarée)
• Médicaments (nécessitent une ordonnance du médecin)
• Cigarettes (400), cigares (25), tabac à pipe (250 g)
• Boissons, vins et alcools (sont soumis à des droits d’importation d’environ 50 % de la valeur déclarée et nécessitent une autorisation du ministère de la Santé et de l’Agriculture).
• Les diplomates étrangers peuvent importer de l’alcool en franchise de droits.
• Les personnes peuvent entrer avec un maximum de deux litres d’alcool.
• Armes, munitions et articles dangereux (sont soumis à l’approbation de l’armée brésilienne avant le départ de l’origine).
• Seules les armes à feu de petit calibre et les fusils de chasse à usage personnel sont autorisés.
• Objets dangereux et armes (sous réserve de l’approbation de l’armée brésilienne)

Articles interdits

• Drogues illégales
• Armes à feu, explosifs et munitions
• Couteaux et armes mortelles
• Fruits et légumes frais
• Plantes et produits végétaux
• Toutes les espèces d’oiseaux
• Animaux de compagnie et animaux – sauf autorisation
• Produits laitiers, y compris le lait, les œufs et le fromage
• Poisson et produits de la pêche
• Cigarettes ou boissons alcoolisées d’origine brésilienne
• Contrefaçon de monnaie et de marchandises
• Matières dangereuses
• Matériel pornographique
• Plantes vivantes
• Drogues et stupéfiants
• Matériaux inflammables ou corrosifs
• Boîtes de conserve
• Pièces de monnaie de grande valeur
• Collections de timbres
• Produits alimentaires

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Divers (Animaux de compagnie, moteurs, et autres.)

Importation des vehicules à moteur

Documents requis

• Certificat de titre
• Facture pro-forma
• Franchise diplomatique

Informations spécifiques

• Seuls les diplomates étrangers ou les membres d’organisations internationales telles que l’ONU, l’UNESCO, le FMI, etc. peuvent importer des véhicules à moteur pour leur usage personnel.
• Si un véhicule est expédié dans le même conteneur que des articles ménagers, 2 OBL distincts doivent être produits.
  • Si des OBL distinctes ne sont pas soumises, il ne sera pas possible de dédouaner l’envoi et cela peut entraîner des frais allant jusqu’à 3 000 USD.
• L’importation de véhicules à moteur est interdite aux citoyens et aux étrangers titulaires d’un visa permanent ou temporaire.
• Les diplomates étrangers ou les membres d’organisations internationales telles que l’ONU, l’UNESCO, le FMI, etc. peuvent importer des véhicules à moteur.

Animaux domestiques

Documents requis

• Carte de vaccination
• Certificat de santé vétérinaire

Informations spécifiques

• Seuls les chats et/ou les chiens peuvent être importés et seront examinés par un vétérinaire à leur arrivée.
• Les certificats doivent être tamponnés par le consulat brésilien d’origine.
• Les propriétaires des marchandises qui importent des animaux autres que des chats et/ou des chiens doivent obtenir une autorisation spéciale du ministère brésilien de l’agriculture avant de quitter le pays d’origine.

Dans les 15 jours précédant la date de délivrance du Certificat Vétérinaire International/Passeport pour animaux de compagnie, les chats et les chiens doivent être soumis à un traitement à large spectre contre les parasites internes et externes avec des produits autorisés par l’Autorité Vétérinaire, en identifiant les principes actifs.
L’animal doit être examiné dans les 10 jours précédant la date de délivrance du certificat vétérinaire international/du passeport pour animaux de compagnie, ne présenter aucun signe clinique de maladie infectieuse ou parasitaire et être apte au transport.
Le certificat vétérinaire international/le passeport pour animaux de compagnie est valable pendant 60 jours à compter de la date de délivrance.
Le certificat de santé, s’il n’est pas en portugais, peut devoir être traduit par un traducteur assermenté. Pour plus d’informations, voir : animais de companhia.
Les animaux de plus de 90 jours doivent avoir un certificat de vaccination contre la rage délivré 30 jours avant la date d’arrivée prévue. Le certificat doit être valide et la période de validité doit être spécifiée dans le certificat. Non applicable si vous arrivez de pays déclarés indemnes de rage par l’OIE (Organisation mondiale de la santé animale). Les animaux de compagnie peuvent entrer dans l’avion en tant que bagages enregistrés, dans la cabine ou en tant que fret. Une copie de la lettre de transport aérien est requise pour les animaux arrivant par fret.
La non-conformité entraînera l’expulsion vers le pays d’origine aux frais de l’importateur.

Cliquez ici pour voir : Règlement sur les taxes d’aéroport

Monnaie

Réglementation des importations de devises :

Les mêmes règles que pour l’exportation s’appliquent.

Réglementation des exportations de devises :

Monnaie locale (réal brésilien – BRL) et monnaie étrangère : aucune restriction jusqu’à 10 000 BRL. – ou équivalent.

Montants supérieurs à 10 000 BRL. – ou équivalent : doit être déclaré.